Eric Alt

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Eric ALT
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2023 à 2025
« Membres en cas de départage
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2023 à 2025"
JORFTEXT000047226565(source JORF)
élection
25 Février 202325/02/2023
De: Eric ALT
conseiller à la chambre commerciale
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2023 à 2025
Membres en cas de départage
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2023 à 2025"
JORFTEXT000047087640(source JORF)
élection
03 Février 202303/02/2023
De: Eric ALT
premier vice-président adjoint au tribunal judiciaire de Paris
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000046070742(source JORF)
nomination
21 Juillet 202221/07/2022
De: Eric ALT
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers vice-présidents adjoints
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000033724762(source JORF)
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Eric Alt
conseiller référendaire, Cour de cassation
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Syndicat de la magistrature
5e titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000469741(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Eric Alt
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000245449(source JORF)
nomination
11 Janvier 200711/01/2007
De: Eric Alt
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Eric Alt
substituts du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Alt (Eric)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Inscrits : 107
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Alt (Eric)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Alt (Eric)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Alt (Eric)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Inscrits : 1 132
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Eric Alt
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000398093(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 199929/12/1999
De: Eric Alt
Objet:
au cabinet de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Conseiller technique
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000390993(source JORF)
nomination
19 Septembre 199819/09/1998
De: Alt (Eric)
magistrat à l'administration centrale de la justice, titulaire
Objet:
représentants du ministre de la justice au comité interministériel des parcs nationaux
Groupe:
Comité interministériel des parcs nationaux
JORFTEXT000000200594(source JORF)
désignation
04 Juillet 199704/07/1997
De: Alt (Eric)
substitut à la direction des affaires civiles et du sceau
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
Liste des représentants élus des magistrats du cadre de l'administration centrale du ministère de la justice, participants aux débats de la commission
prévue à l'article 30 du décret no 93-21 du
7 janvier 1993
(arrêté du 28 avril 1993)
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000168297(source JORF)
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Eric Alt
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000528776(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.